Arrêté du 3 novembre 2005 portant nomination à la commission scientifique d'acquisition et de cession d'objets destinés à l'enrichissement des collections des musées de France relevant du ministère de la défense <BR>

J.O. 269 du 19 novembre 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 3 novembre 2005 portant nomination à la commission scientifique d'acquisition et de cession d'objets destinés à l'enrichissement des collections des musées de France relevant du ministère de la défense

NOR : DEFS0501491A

Par arrêté de la ministre de la défense en date du 3 novembre 2005, sont nommés au titre de personnalités qualifiées à la commission scientifique d'acquisition et de cession d'objets destinés à l'enrichissement des collections des musées de France relevant du ministère de la défense, en application de l'article 4 de l'arrêté du 2 août 2005 portant création de la commission précitée :

M. Lefébure (Amaury) ;

M. Jacomy (Bruno) ;

Mme Georgel (Chantal) ;

M. Sarmant (Thierry).